Module 1 : Les savoirs généraux 

• Séquence 1 : Connaissance du contexte général de l’activité d’intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement
• Séquence 2 : Les différentes catégories réglementaires d’IOBSP (art. R. 519-4 COMOFI) et les modalités d’exercice de l’activité : contenus et limites
• Séquence 3 : Les fondamentaux du droit commun
• Séquence 4 : Les conditions d’accès et d’exercice
• Séquence 5 : La lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme
• Séquence 6 : Les modalités de distribution

Module 2 – Connaissances générales sur le crédit 

• Séquence 1 : Nature, caractéristiques, finalités des différentes formes de crédit aux particuliers
• Séquence 2 : Caractéristiques et finalités des crédits aux professionnels
• Séquence 3 : Analyse des caractéristiques financières d’un crédit

Module 3 – Notions générales sur les garanties 

• Séquence 1 : Les différents types de garanties 
• Séquence 2 : Leurs limites 
• Séquence 3 : Notions générales sur les sûretés 
• Séquence 4 : Le cautionnement

Module 4 – Notions générales sur les assurances des emprunteurs 

• Séquence 1 : Généralités  
• Séquence 2 : Les risques couverts
• Séquence 3 : Tarification du risque emprunteur

Module 5 : Les règles de bonne conduite 

• Séquence 1 : La protection du client
• Séquence 2 : La prévention du surendettement et l’endettement responsable
• Séquence 3 : La prévention des conflits d’intérêts

Module 6 – Contrôles et sanctions 

• Séquence 1 : Connaissance des infractions et manquements relatifs au non-respect des règles figurant au titre Ier du livre III du code de la consommation et de  leurs sanctions 
• Séquence 2 : Les contrôles internes et le CRBF n° 97-02 relatif au contrôle des établissements de crédit 
• Séquence 3 : La notion de prestation essentielle ou importante externalisée par la banque 
• Séquence 4 : Ses conséquences pour l’IOBSP 
• Séquence 5 : ACPR : compétences, contrôle, sanctions. 
• Séquence 6 : DGCCRF : compétences, contrôle, sanctions 
• Séquence 7 : ORIAS : compétences, contrôle 
• Séquence 8 : Rôle de l’autorité de publicité

Module spécialisé 1 – Crédit à la consommation et crédit de trésorerie  

• Séquence 1 : L’environnement du crédit de trésorerie et à la consommation
• Séquence 2 : Le crédit à la consommation
• Séquence 3 : Connaissances et diligences à accomplir pour assurer une bonne information de l’emprunteur
• Séquence 4 : La préparation d’un dossier de crédit à la consommation
• Séquence 5 : Etude détaillée de plusieurs dossiers.

Module spécialisé 2 – Le crédit immobilier 

• Séquence 1 : L’environnement du crédit immobilier
• Séquence 2 : Les intervenants et le marché
• Séquence 3 : Le crédit immobilier.
• Séquence 4 : Connaissances et diligences à accomplir ainsi que les explications à fournir pour assurer une bonne information de l’emprunteur.
• Séquence 5 : La constitution du dossier de crédit immobilier.
• Séquence 6 : Etude détaillée de plusieurs dossiers.

Module spécialisé 3 – Les services de paiement 

• Séquence 1 : L’environnement des services de paiement
• Séquence 2 : Les différents services de paiement
• Séquence 3 : Les droits de la clientèle en matière de services de paiement (délais d’exécution des ordres, informations, incidents de paiement…)
• Séquence 4 : La préparation d’un dossier de service de paiement

Module spécialisé 4 – Le regroupement de crédits 

• Séquence 1 – Environnement du regroupement de crédits
• Séquence 2 – Le regroupement de crédits
• Séquence 3 – Connaissances et diligences à accomplir pour assurer une 
• bonne information
• Séquence 4 – Le dossier de regroupement
• Séquence 5 – Etude détaillée de plusieurs dossiers

Modèles supports métier