Formation Conseiller en gestion de patrimoine - 660 heures - Orias / AMF : Créforma Plus l'organisme de formation des professionnels

Module 1 – Les savoirs généraux 

• Séquence 1 : Connaissance du contexte général de l’activité d’intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement
• Séquence 2 : Les différentes catégories réglementaires d’IOBSP (art. R. 519-4 COMOFI) et les modalités d’exercice de l’activité : contenus et limites
• Séquence 3 : Les fondamentaux du droit commun
• Séquence 4 : Les conditions d’accès et d’exercice
• Séquence 5 : Les exercices issus de la directive sur la distribution d’assurance
• Séquence 6 : La lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme
• Séquence 7 : Les modalités de distribution

Compétences acquises Module 1 : 

• Connaissances sur l’environnement général relatif au crédit, aux garanties ainsi qu’à l’activité des intermédiaires en opérations de banque et en services de paiement.
• Compétences générales sur l’environnement juridique du secteur bancaire et de l’opération de banque et de services de paiement, sur la relation avec le client et sur la lutte contre le blanchiment.

Module 2 – Connaissances générales sur le crédit

• Séquence 1 : Nature, caractéristiques, finalités des différentes formes de crédit aux particuliers
• Séquence 2 : Caractéristiques et finalités des crédits aux professionnels
• Séquence 3 : Analyse des caractéristiques financières d’un crédit

Compétences acquises Module 2 :

• Présenter, proposer ou aider à la conclusion d’une opération de banque ou de services de paiement.
• Différentes opérations de banque et les services de paiement et leurs mécanismes.

Module 3 – Notions générales sur les garanties

• Séquence 1 : Les différents types de garanties
• Séquence 2 : Leurs limites
• Séquence 3 : Notions générales sur les sûretés

Compétences acquises Module 3 :

• Connaissances sur l’environnement général relatif aux garanties et à l’environnement bancaire.

Module 4 – Notions générales sur les assurances des emprunteurs

• Séquence 1 : Généralités 
• Séquence 2 : Les risques couverts
• Séquence 3 : Tarification du risque emprunteur

Compétences acquises Module 4 :

• Appréhender l’assurance des emprunteurs.

Module 5 : Les règles de bonne conduite

• Séquence 1 : La protection du client
• Séquence 2 : La prévention du surendettement et l’endettement responsable
• Séquence 3 : La prévention des conflits d’intérêts

Compétences acquises Module 5 :

• Connaissances sur les règles de bonne conduite des intermédiaires en opérations de banque et services de paiement.
• Gérer la relation avec le client.

Module 6 – Contrôles et sanctions

• Séquence 1 : Connaissance des infractions et manquements relatifs au non-respect des règles figurant au titre Ier du livre III du code de la consommation et de leurs sanctions
• Séquence 2 : Les contrôles internes et le CRBF n° 97-02 relatif au contrôle des établissements de crédit
• Séquence 3 : Ses conséquences pour l’IOBSP
• Séquence 4 : ACPR : compétences, contrôle, sanctions
• Séquence 5 : DGCCRF : compétences, contrôle, sanctions
• Séquence 6 : ORIAS : compétences, contrôle
• Séquence 7 : Rôle de l’autorité de publicité

Compétences acquises Module 6 :

• Connaissances sur l’environnement juridique de l’intermédiation en opérations de banque et en services de paiement.

Module spécialisé 1 – Crédit à la consommation et crédit de trésorerie  

• Séquence 1 : L’environnement du crédit de trésorerie et à la consommation
• Séquence 2 : Le crédit à la consommation
• Séquence 3 : Les crédits de trésorerie
• Séquence 4 : Connaissances et diligences à accomplir pour assurer une bonne information de l’emprunteur
• Séquence 5 : La préparation d’un dossier de crédit à la consommation
• Séquence 6 : Etude détaillée de plusieurs dossiers

Compétences acquises Module Spécialisé 1 :

• Connaissances sur les différentes opérations de banque et ses mécanismes (Crédit à la consommation et crédit de trésorerie).

Module spécialisé 2 – Le crédit immobilier 

• Séquence 1 : L’environnement du crédit immobilier
• Séquence 2 : Les intervenants et le marché
• Séquence 3 : Le crédit immobilier
• Séquence 4 : Connaissances et diligences à accomplir ainsi que les explications à fournir pour assurer une bonne information de l’emprunteur
• Séquence 5 : La constitution du dossier de crédit immobilier
• Séquence 6 : Etude détaillée de plusieurs dossiers

Compétences acquises Module Spécialisé 2 :

• Connaissances sur les différentes opérations de banque et ses mécanismes (Crédit immobilier).

Module spécialisé 3 – Les services de paiement 

• Séquence 1 : L’environnement des services de paiement
• Séquence 2 : Les différents services de paiement
• Séquence 3 : Les droits de la clientèle en matière de services de paiement (délais d’exécution des ordres, informations, incidents de paiement…)
• Séquence 4 : La préparation d’un dossier de service de paiement

Compétences acquises Module Spécialisé 3 :

• Connaissances sur les différentes opérations de banque et ses mécanismes (Les services de paiement).

Module spécialisé 4 – Le regroupement de crédits 

• Séquence 1 – Environnement du regroupement de crédits
• Séquence 2 – Le regroupement de crédits
• Séquence 3 – Connaissances et diligences à accomplir pour assurer une 
• bonne information
• Séquence 4 – Le dossier de regroupement
• Séquence 5 – Etude détaillée de plusieurs dossiers

Compétences acquises Module Spécialisé 4 :

• Connaissances sur les différentes opérations de banque et ses mécanismes (Le regroupement de crédits).

Modèles supports métier 

Module 1 – Eléments juridiques 

• Séquence 1 – Le droit civil
• Séquence 2 – Le contrat de travail

Compétences acquises Module 1 : 

• Compétences générales sur l’environnement juridique du secteur de l’assurance et de l’opération d’assurance, sur la relation avec le client et sur la lutte contre le blanchiment.
• Connaissances sur l’environnement juridique de l’intermédiation en assurance.

Module 2 – Les savoirs généraux 

• Séquence 1 – La présentation du secteur de l’assurance
• Séquence 2 – Les entreprises d’assurance
• Séquence 3 – L’opération d’assurance
• Séquence 4 – Les différentes catégories d’assurance
• Séquence 5 – L’intermédiation en assurance
• Séquence 6 – La relation avec le client
• Séquence 7 – La lutte contre le blanchiment

Compétences acquises Module 2 :

• Compétences sur l’environnement général du secteur de l’assurance.

Module 3 – Les assurances de personnes (Incapacité, Invalidité, Décès, Dépendance, Santé)

• Séquence 1 – L’assurance contre les risques corporels
• Séquence 2 – La dépendance
• Séquence 3 – L’assurance complémentaire santé

Compétences acquises Module 3 :

• Compétences techniques sur les différentes opérations d’assurance et mécanismes (Assurances de personnes).

Module 4 – Assurance vie et capitalisation

• Séquence 1 – La prise en compte des besoins
• Séquence 2 – Les principales catégories de contrats
• Séquence 3 – Les spécificités

Compétences acquises Module 4 :

• Compétences techniques sur les différentes opérations d’assurance et mécanismes (Assurances vie et de capitalisation).

Module 5 – Assurance de personnes – les contrats collectifs

• Séquence 1 – L’assurance de groupe
• Séquence 2 – Les contrats collectifs au profit des salariés

Compétences acquises Module 5 :

• Compétences techniques sur les différentes opérations d’assurance et mécanismes (Assurance de personne et des contrats collectifs au profit des salariés).

Module 6 – Assurance prévoyance

Compétences acquises Module 6 :

• Compétences techniques sur les différentes opérations d’assurance et mécanismes (Assurances prévoyance).

Module 7 – Assurance “branche vie”

Compétences acquises Module 7 :

• Compétences techniques sur les différentes opérations d’assurance et mécanismes (Assurances « branche vie »).

Module 8 – Assurance vie « placement »

Compétences acquises Module 8 :

• Compétences techniques sur les différentes opérations d’assurance et mécanismes (Assurance vie « placement »).

Module 9 – Assurance de biens et de responsabilité 

• Séquence 1 – L’appréciation et la sélection du risque
• Séquence 2 – Les différents types de contrats
• Séquence 3 – Les assurances des risques d’entreprises
• Séquence 4 – La présentation des garanties et la tarification
• Séquence 5 – La vie du contrat

Compétences acquises Module 9 :

• Compétences techniques sur les différentes opérations d’assurance et mécanismes (Assurances de biens et de responsabilité).

Module 1 – Connaissances générales sur le conseil en investissements financiers

• Séquence 1 – Introduction à l’économie 
• Séquence 2 – Le statut de Conseiller en Investissements Financiers 
• Séquence 3 – Les instruments financiers
• Séquence 4 – La supervision des Conseillers en Investissements Financiers 

Compétences acquises Module 1 :

• Connaissances générales sur l’environnement réglementaire et déontologique.

Module 2 – Connaissances générales sur les modes de commercialisation des instruments financiers

• Séquence 1 – Le démarchage bancaire ou financier et la fourniture à distance des services financiers
• Séquence 2 – Gestion collective et gestion pour compte de tiers 
• Séquence 3 – Les services d’investissement (SCPI-OPCI) 
• Séquence 4 – Le régime de l’offre au public de titres financiers 
• Séquence 5 – Les marchés de capitaux et les ordres de bourse 
• Séquence 6 – Le Post Marché 
• Séquence 7 – Les émissions et les opérations sur titres 
• Séquence 8 – Les différents types de risques

Compétences acquises Module 2 :

• Connaissances techniques sur les instruments financiers, cryptoactifs et leur gouvernance, sur la gestion collective et pour compte de tiers, sur le fonctionnement et l’organisation des marchés et sur l’émission et opérations sur titres.

Module 3- Règles de bonne conduite des Conseillers en Investissements Financiers

• Séquence 1 – La confidentialité, la protection des données personnelles et l’enregistrement et la conservation des données 
• Séquence 2 – Les conflits d’intérêts : prévention, gestion et traitement 
• Séquence 3 – La connaissance et l’évaluation du client 
• Séquence 4 – L’obligation de vérifier le caractère adéquat produit/service recommandé/abus de marché 

Compétences acquises Module 3 :

• Connaissances des règles de bonne conduite des conseillers en investissements financiers.

Module 4 – Règles d’organisation des Conseillers en Investissements Financiers

Introduction 

• Séquence 1 – La réglementation pour la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme 
• Séquence 2 – Le traitement des réclamations des clients 
• Séquence 3 – Etudes de cas

Compétences acquises Module 4 :

• Connaissances des règles d’organisation des conseillers en investissements financiers.

Modèles supports métier

Module 1 – Négociateur Immobilier (e-learning 156 heures)

• Séquence 1 – Initiations aux études juridiques (e-learning 13 heures)
• Séquence 2 – Introduction au droit de la propriété immobilière (e-learning 20 heures)
• Séquence 3 – Méthodes et techniques juridiques (e-learning 8 heures)
• Séquence 4 – Comptabilité immobilière (e-learning 13 heures)
• Séquence 5 – Contrats de vente d’immeuble (e-learning 8 heures)
• Séquence 6 – Copropriété des immeubles bâtis et administration des immeubles (e-learning 18 heures)
• Séquence 7 – Droit des baux (e-learning 15 heures)
• Séquence 8 – Droit du logement social (e-learning 10 heures)
• Séquence 9 – Fiscalité immobilière (e-learning 10 heures)
• Séquence 10 – Immobilier d’entreprise (e-learning 4 heures)
• Séquence 11 – Introduction à la technologie et à la pathologie des bâtiments (e-learning 29 heures)
• Séquence 12 – Médiation immobilière (e-learning 8 heures)

Module 2 – La déontologie de l’agent immobilier (e-learning 2 heures)
Introduction

• Séquence 1 – Le code de déontologie de l’agent immobilier (e-learning 1 heure)
• Séquence 2 – La discipline et les sanctions (e-learning 1 heure)

Module 3 – L’Immobilier en France : Lois essentielles (e-learning 8 heures)
Introduction

• Séquence 1 – La loi Hoguet, texte de référence (e-learning 3 heures)
• Séquence 2 – Les lois de rénovation urbaine : loi SRU et loi ALUR (e-learning 3 heures)
• Séquence 3 – Les dispositifs fiscaux : lois ALUR, Pinel et Censi Bouvard (e-learning 2 heures)

Module 4 – Les obligations du négociateur immobilier (e-learning 4 heures)

• Séquence 1 – Les conditions d’exercice de la profession (e-learning 2 heures)
• Séquence 2 – La déontologie du négociateur immobilier (e-learning 2 heures)

Module 5 – Gestion locative (e-learning 4 heures)
Introduction

• Séquence 1 – Mandat, honoraires et annonces immobilières (e-learning 1 heure)
• Séquence 2 – Bail et état des lieux (e-learning 2 heures)
• Séquence 3 – Gestion locative courante (e-learning 1 heure)

Module 6 – Les obligations du propriétaire bailleur (e-learning 4 heures)

• Séquence 1 – Le contrat de location, un document très strict (e-learning 1 heure)
• Séquence 2 – Les obligations vis-à-vis du locataire (e-learning 1 heure)
• Séquence 3 – Les obligations quant à l’état et à l’équipement du bien loué (e-learning 1
  heure)
• Séquence 4 – Sanctions en cas de manquements (e-learning 1 heure)

Module 7 – Lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (e-learning 4 heures)

• Séquence 1 – Définition et contexte (e-learning 1 heure)
• Séquence 2 – Institutions de réglementation et de contrôle (e-learning 1 heure)
• Séquence 3 – Réglementations (e-learning 1 heure)
• Séquence 4 – Les moyens de lutte LCB – FT pour les IOBSP (e-learning 1 heure)

Module 8 – Nouvelles cartes professionnelles (e-learning 4 heures)

• Séquence 1 – Droits et devoirs liés à la détention d’une carte professionnelle d’agent immobilier (e-learning 1 heure)
• Séquence 2 – Critères d’obtention de la carte professionnelle (e-learning 2 heures)
• Séquence 3 – Informations figurant sur la carte professionnelle (e-learning 1 heure)

Module 9 – Les obligations dans la rédaction des annonces immobilières (e-learning 4 heures)

• Séquence 1 – Obligations générales (e-learning 1 heure)
• Séquence 2 – Obligations particulières aux biens immobiliers (e-learning 2 heures)
• Séquence 3 – Synthèse des informations obligatoires sur une annonce immobilière (e-learning 1 heure)

 Module 10 – Urbanisme et respect des normes (e-learning 4 heures)

• Séquence 1 – Objectifs des règles d’urbanisme (e-learning 1 heure)
• Séquence 2 – Les documents d’urbanisme (e-learning 2 heures)
• Séquence 3 – Contrôle et sanctions (e-learning 1 heure)

Module 11 – Evolutions su secteur de l’immobilier (e-learning 4 heures)

• Séquence 1 – Evolutions des politiques en matière d’immobilier (e-learning 4 heures)
• Séquence 2 – Evolutions du marché de l’immobilier (e-learning 2 heures)

Module 12 – Nouveaux dispositifs liés à l’investissement immobilier (e-learning 4 heures)

• Séquence 1 – L’investissement dans sa résidence principale (e-learning 2 heures)
• Séquence 2 – L’investissement locatif : des dispositifs fiscaux avantageux (e-learning 2 heures)

Module 13 – La lutte contre l’habitat indigne (e-learning 4 heures)

• Séquence 1 – Les obligations quant à l’état et à l’équipement du bien loué (e-learning 2 heures)
• Séquence 2 –  Habitat indigne : les dispositifs de contrôle (e-learning 2 heures)

Module 14 – Evolutions sur les prêts réglementés (e-learning 4 heures)

• Séquence 1 – Le prêt conventionné – PC (e-learning 1/2 heure(s)
• Séquence 2 – Le prêt d’accession sociale – PAS (e-learning 1 heure)
• Séquence 3 – Le prêt à taux zéro ou PTZ+ (e-learning 1 heure)
• Séquence 4 – La participation des employeurs à l’effort de construction (PEEC) ou dispositifs action logement ou 1% logement (e-learning)
• Séquence 5 – Autres dispositifs (e-learning 1 heure)