Module 1 – Les savoirs généraux 

• Séquence 1 : Connaissance du contexte général de l’activité d’intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement
• Séquence 2 : Les différentes catégories réglementaires d’IOBSP (art. R. 519-4 COMOFI) et les modalités d’exercice de l’activité : contenus et limites
• Séquence 3 : Les fondamentaux du droit commun
• Séquence 4 : Les conditions d’accès et d’exercice
• Séquence 5 : Les exercices issus de la directive sur la distribution d’assurance
• Séquence 6 : La lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme
• Séquence 7 : Les modalités de distribution

Compétences acquises Module 1 : 

• Connaissances sur l’environnement général relatif au crédit, aux garanties ainsi qu’à l’activité des intermédiaires en opérations de banque et en services de paiement.
• Compétences générales sur l’environnement juridique du secteur bancaire et de l’opération de banque et de services de paiement, sur la relation avec le client et sur la lutte contre le blanchiment.

Module 2 – Connaissances générales sur le crédit 

• Séquence 1 : Nature, caractéristiques, finalités des différentes formes de crédit aux particuliers
• Séquence 2 : Caractéristiques et finalités des crédits aux professionnels
• Séquence 3 : Analyse des caractéristiques financières d’un crédit

Compétences acquises Module 2 :

• Présenter, proposer ou aider à la conclusion d’une opération de banque ou de services de paiement.
• Différentes opérations de banque et les services de paiement et leurs mécanismes.

Module 3 – Notions générales sur les garanties 

• Séquence 1 : Les différents types de garanties
• Séquence 2 : Leurs limites
• Séquence 3 : Notions générales sur les sûretés

Compétences acquises Module 3 :

• Connaissances sur l’environnement général relatif aux garanties et à l’environnement bancaire.

Module 4 – Notions générales sur les assurances des emprunteurs 

• Séquence 1 : Généralités  
• Séquence 2 : Les risques couverts
• Séquence 3 : Tarification du risque emprunteur

Compétences acquises Module 4 :

• Appréhender l’assurance des emprunteurs.

Module 5 : Les règles de bonne conduite 

• Séquence 1 : La protection du client
• Séquence 2 : La prévention du surendettement et l’endettement responsable
• Séquence 3 : La prévention des conflits d’intérêts

Compétences acquises Module 5 :

• Connaissances sur les règles de bonne conduite des intermédiaires en opérations de banque et services de paiement.
• Gérer la relation avec le client.

Module 6 – Contrôles et sanctions 

• Séquence 1 : Connaissance des infractions et manquements relatifs au non-respect des règles figurant au titre Ier du livre III du code de la consommation et de leurs sanctions
• Séquence 2 : Les contrôles internes et le CRBF n° 97-02 relatif au contrôle des établissements de crédit
• Séquence 3 : Ses conséquences pour l’IOBSP
• Séquence 4 : ACPR : compétences, contrôle, sanctions
• Séquence 5 : DGCCRF : compétences, contrôle, sanctions
• Séquence 6 : ORIAS : compétences, contrôle
• Séquence 7 : Rôle de l’autorité de publicité

Compétences acquises Module 6 :

• Connaissances sur l’environnement juridique de l’intermédiation en opérations de banque et en services de paiement.

Module spécialisé 1 – Crédit à la consommation et crédit de trésorerie  (12 heures)

• Séquence 1 : L’environnement du crédit de trésorerie et à la consommation
• Séquence 2 : Le crédit à la consommation
• Séquence 3 : Les crédits de trésorerie
• Séquence 4 : Connaissances et diligences à accomplir pour assurer une bonne information de l’emprunteur
• Séquence 5 : La préparation d’un dossier de crédit à la consommation
• Séquence 6 : Etude détaillée de plusieurs dossiers

Compétences acquises Module Spécialisé 1 :

• Connaissances sur les différentes opérations de banque et ses mécanismes (Crédit à la consommation et crédit de trésorerie).

Module spécialisé 2 – Le crédit immobilier (20 heures)

• Séquence 1 : L’environnement du crédit immobilier
• Séquence 2 : Les intervenants et le marché
• Séquence 3 : Le crédit immobilier
• Séquence 4 : Connaissances et diligences à accomplir ainsi que les explications à fournir pour assurer une bonne information de l’emprunteur
• Séquence 5 : La constitution du dossier de crédit immobilier
• Séquence 6 : Etude détaillée de plusieurs dossiers

Compétences acquises Module Spécialisé 2 :

• Connaissances sur les différentes opérations de banque et ses mécanismes (Crédit immobilier).

Module spécialisé 3 – Les services de paiement (6 heures)

• Séquence 1 : L’environnement des services de paiement
• Séquence 2 : Les différents services de paiement
• Séquence 3 : Les droits de la clientèle en matière de services de paiement (délais d’exécution des ordres, informations, incidents de paiement…)
• Séquence 4 : La préparation d’un dossier de service de paiement

Compétences acquises Module Spécialisé 3 :

• Connaissances sur les différentes opérations de banque et ses mécanismes (Les services de paiement).

Module spécialisé 4 – Le regroupement de crédits (12 heures)

• Séquence 1 – Environnement du regroupement de crédits
• Séquence 2 – Le regroupement de crédits
• Séquence 3 – Connaissances et diligences à accomplir pour assurer une 
• bonne information
• Séquence 4 – Le dossier de regroupement
• Séquence 5 – Etude détaillée de plusieurs dossiers

Compétences acquises Module Spécialisé 4 :

• Connaissances sur les différentes opérations de banque et ses mécanismes (Le regroupement de crédits).

Modèles supports métier