Module 1 : Définitions (e-learning 3 heures) 

Épisode 1:Les affectés 
Épisode 2:Le type de contrats couverts par l'assurance construction 
Épisode 3 :La notion de travail 
Épisode 4 :L'entreprise de construction

Module 2 - Commandes (e-learning 2 heures)

Épisode 1:L'évolution de la réglementation 
Épisode 2:La loi dite SPINETTA
épisode 3: L'ordonnance du 8 juin 2005
 

Module 3 - Assurance décennale (e-learning 5 heures)

Épisode 1:L'objet : une logique de protection du consommateur
Épisode 2:Les affectés
Épisode 3 :Les travaux concernés
Épisode 4 :Les limites légales de la garantie 
Épisode 5 :Les particularités
Épisode 6 :La structure tarifaire
Épisode 7 :Extensions facultatives

Module 1 : Le constat chiffré (1 heure)

Module 2 - Comment définir la dépendance ? (1 heure)

Module 3 - Les conditions de souscription et de tarification (5 heures) 

Séquence 1 : Qui assure le risque de dépendance ?

Séquence 2 : Les conditions de souscription et de tarification

Séquence 3 : Quels contrats d'assurance garantissent le risque de dépendance ?

Séquence 4 : La garantie dépendance collective

Séquence 5 : La garantie dépendance individuelle

Séquence 6 : Les conditions de souscription des contrats individuels

Séquence 7 : Les critères de tarification

Module 4 - Les garanties et leurs limites (3 heures)

Séquence 1 : Introduction

Séquence 2 : Le label GAD : rendre le marché de l’assurance dépendance plus lisible

Séquence 3 : Quelles sont les garanties offertes ?

Séquence 4 : Les prestations complémentaires

Module 1 : Rappel des principes et des atouts de l’assurance vie (e-learning 2 heures)

Séquence 1 : Principes
Séquence 2 : Atouts  
 

Module 2 : La fiscalité en cas de vie (e-learning 5 heures)

Séquence 1 : Le traitement fiscal de la plus-value en cas de rachat ou retrait
Séquence 2 : Le traitement fiscal des prélèvements sociaux
Séquence 3 : Tableau de synthèse
Séquence 4 : Les cas d’exonération d’imposition
Séquence 5 : La fiscalité de la rente viagère
Séquence 6 : Assurance vie et impôt sur la fortune immobilière IFI
Séquence 7 : La réduction d’impôt sur le revenu pour les contrats épargne handicap et rente survie 
 

Module 3 : La fiscalité en cas de décès (e-learning 3 heures)
 

Séquence 1 : Assurance vie et succession
Séquence 2 : Une fiscalité dérogatoire

Module 1 : L’assurance des biens de l’entreprise (e-learning 5 heures)

Séquence 1 : L’assurance de l’entreprise à sa juste valeur
Séquence 2 : Les événements couverts par une multi risques entreprise 

Module 2 : L’assurance de la responsabilité civile de l’entreprise (e-learning 3 heures)

Séquence 1 : Que recouvre la responsabilité civile d’une entreprise?
Séquence 2 : Les assurances de responsabilité civile de l’entreprise
Séquence 3 : La responsabilité civile des mandataires sociaux 

Module 3 – L’assurance des personnes (e-learning 7 heures)

Séquence 1 : L’environnement technique et juridique des contrats collectifs
Séquence 2 : La mise en place d’un contrat collectif
Séquence 3 : Les contrats de retraite supplémentaires en entreprise
Séquence 4 : Les contrats de complémentaire santé
Séquence 5 : Les contrats de prévoyance 

 
Fiche de synthèse

Quiz de validation des compétences 
 

Module 1 : Les prestations sociales des régimes de base ( 10 heures) 

Séquence 1 : L’incapacité temporaire de travail du salarié du secteur privé (dans le cadre de la vie privée)

- Conséquence d’une incapacité temporaire (vie privée)

- Le calcul de l’IJ vie privée

- Exemple calcul d’IJ (vie privée)

Séquence 2 : L’incapacité temporaire du salarié en cas de maladie ou d’accident du travail ou de trajet

- La notion d’accident de travail

- Indemnités journalières pour accident du travail ou maladie professionnelle

- Exemple de calcul d’IJ suite à un accident de travail 

Introduction
 
Module 1 : La retraite des salaries du secteur prive et des indépendants (e-learning 4 heures)

Séquence 1 : La retraite de base
Séquence 2 : La retraite complémentaire des salariés du secteur prive
Séquence 3 : La retraite complémentaire des artisans commerçants
Séquence 4 : La réversion 

Module 2 : La retraite des fonctionnaires et des salaries de la fonction publique (e-learning 4 heures)

Séquence 1 : Les fonctionnaires titulaires
Séquence 2 : Les agents non titulaires 

Module 3 – Les produits individuels pour compléter la retraite (e-learning 7 heures)

Séquence 1 : Le Perp
Séquence 2 : Le Contrat Madelin
Séquence 3 : Les points essentiels d’un contrat de retraite Madelin
Séquence 4 : Les régimes supplémentaires des fonctionnaires

 
Fiche de synthèse
Quiz de validation des compétences 

Module 1 : L’articulation de l’assurance maladie obligatoire et de l’assurance maladie complémentaire ( 5 heures) 

Séquence 1 : Affiliation et ouverture des droits 

Séquence 2 : Le principe de remboursement des frais de santé 

Séquence 3 : Le parcours de soins coordonnés 

Séquence 4 : Participations forfaitaires et franchises médicales 

Module 2 - Les contrats complémentaires solidaires et responsables ( 10 heures) 

Séquence 1 : Contrats solidaires : la sante pour tous 

Séquence 2 : Contrats responsables 

Séquence 3 : Contrat non responsable : conséquences 

Séquence 4 : Les conditions de souscription et de tarification 

- Les différents types de contrats

Les critères de tarification en assurance santé

Séquence 5 : Les garanties et les exclusions 

Séquence 6 : Résiliation infra annuelle : nouveauté  

Séquence 7 : Les services proposés par l'assurance complémentaire santé 

Séquence 8 : La Complémentaire santé Solidaire (CSS) 

Quiz de validation des compétences 

Module 1 : Présentation de l’assurance emprunteur et de son environnement juridique (4 heures)

Séquence 1 : Choisir l'assurance groupe bancaire ou en individuelle en délégation externe

Séquence 2 : Le cadre législatif et règlementaire

Séquence 3 : S’assurer avec un problème de santé : la convention AERAS

Module 2 : Les étapes pour souscrire un contrat d’assurance emprunteur (4 heures)

Séquence 1 : Les documents remis par l’établissement financier

- Quand l’emprunt concerne un crédit immobilier

- Quand l’emprunt concerne un crédit à la consommation 

Séquence 2 : Les informations à communiquer à l’assureur

Module 1 : Les catégories de contrats d’assurance vie 

Séquence 1 : Le contrat d’assurance vie monosupport

- Définition générale

- Qui sont les investisseurs ?

Séquence 2 : Le contrat d’assurance vie multi supports

- Le fonds euro

- Les unités de compte

Séquence 3 : Le transfert Fourgous

- Généralités 

Séquence 4 : Le contrat Euro Croissance

- La mise en place et les objectifs 

Module 1 : Au niveau des entreprises d’assurance (e-learning 5 heures)

Séquence 1 : Les entreprises d’assurance et leur agrément
Séquence 2 : L’assurance, un marché européen ouvert
Séquence 3 : La supervision des entreprises d’assurance
 

Module 2 – L’environnement règlementaire de l’intermédiation (e-learning 10 heures)

 
Séquence 1 : La distinction entre l’intermédiation et l’intermédiaire
Séquence 2 : Les différentes catégories d’intervenants dans l’intermédiation : les modes de distribution règlementés
Séquence 3 : Les conditions d’accès et d’exercice de l’activité d’intermédiation : immatriculation, honorabilité, capacité professionnelle, garanties, passeport européen
Séquence 4 : Le contrôle et les sanctions ACPR
Séquence 5 : La gestion des réclamation

Fiche de synthèse
Quiz de validation des compétences

Module 1 - Regimes Matrimoniaux (5 heures)

Séquence 1 : Le celibat

Séquence 2 : Concubinage et union libre

Séquence 3 : Le pacs

- Conclusion d’un Pacs

- Conséquences personnelles

- Conséquences patrimoniales

- Conséquences fiscales et sociales

- La rupture du Pacs 

Séquence 4 : Les Differents Regimes Matrimoniaux

Module 2 - Le Régime Primaire, Statut Fondamental (4 heures) 

Séquence 1 : Introduction

Séquence 2 : Le Logement Familial

Séquence 3 : Les Charges du mariage

Séquence 4 : Les comptes bancaires et les présomptions de pouvoirs.

Séquence 5 : Indépendance professionnelle des époux.

Module 1 : Réglementation et mode d'emploi SDG (e-learning 7 heures)
 

Épisode 1:Règles d'assurance : qui, quand, pourquoi
Épisode 2:Développements significatifs
Épisode 3 :Intégrité et formation continue
Épisode 4 :Conflits d'intérêts et politique de rémunération
Épisode 5 :POG (Product Oversight and Governance) ou Product Oversight and Oversight Policy
Épisode 6 :Expiration de l'offre commerciale avec obligation d'avis

Module 2 – RGPD (e-learning 5 heures)

épisode 1: La notion de données personnelles
Épisode 2:Le traitement des données personnelles
Épisode 3 :Qu'est-ce que le RGPD ?

Module 3 - Traiter les réclamations (e-learning 3 heures)

Épisode 1:Recommandations de l'ACPR
Épisode 2:Procédure de gestion des réclamations
 

Fiche de synthèse 
Quiz de validation des compétences 

Introduction  

Module 1 - La dévolution testamentaire (2 heures) 

Séquence 1 :Introduction  

Séquence 2 : La donation permet également d’aménager la transmission. 

Module 2- La dévolution légale (4 heures) 

Séquence 1 : Introduction 

Séquence 2 : Présence d’un conjoint 

Séquence 3 : En l’absence d’un conjoint 

- La notion de représentation

- Notion de fente successorale

- Notion de réserve héréditaire et quotité disponible

- Notion de réduction

- Les différentes clauses possibles pour aménager la part du conjoint survivant : les avantages matrimoniaux 

Module 1 : Les produits d’investissement fondés sur l’assurance (e-learning 5 heures)

Séquence 1 : Les OPCVM
Séquence 2 : Les fonds indiciels : les trackers
Séquence 3 : Les fonds immobiliers 
 

Module 2 : La régulation des OPC (e-learning 7 heures)

Séquence 1 : L’univers des placements collectifs régulés
Séquence 2 : Les produits soumis à un agrément délivré par l’AMF
Séquence 3 : Les produits soumis à une déclaration auprès de l’AMF
Séquence 4 : Les produits soumis à un visa délivré par l’AMF
Séquence 5 : Le suivi des produits
Séquence 6 : L’Europe des OPCVM & des FIA
Séquence 7 : Les FIA