- Module 1 : Le prêt hypothécaire immobilier (e-learning 4 heures) 

Séquence 1 : Le cadre général du prêt hypothécaire immobilier

Séquence 2 : Les avantages et inconvénients du prêt hypothécaire immobilier

- Module 2 : Crédit hypothécaire rechargeable (e-learning 1 heure)

- Module 3 : Le prêt viager hypothécaire (e-learning 1 heure) 

- Module 4 : Le prêt sur gage (e-learning 1 heure) 

Quiz de validation des compétences

- Introduction 

- Module 1 : Origine et contexte(e-learning 2 heures) 

- Un produit bancaire très spécifique
- Le marché français du regroupement de crédits
- Les perspectives de croissance du marché
- Le rachat de crédit en France : des disparités en fonction des régions
- Types de clientèles
- Les acteurs du regroupement de crédits
- Les intermédiaires en Opérations de Banque regroupement de crédits

- Module 2 : Définition, finalité et mode opératoire du regroupement de crédits (e-learning 5 heures) 

- La renégociation de prêt en bref
- La finalité : Pourquoi effectuer un regroupement de crédit ?
- Quels sont les points à regarder avant de signer un contrat de regroupement de crédits ?
- Quel est le droit applicable au contrat de regroupement de crédits ?
- Quelles sont les obligations particulières du prêteur en cas de regroupement de crédits ?
- Etablissement du bilan financier du client.
- Peut-on intégrer un crédit renouvelable à une opération de regroupement de crédits ?
- Une mensualité plus basse signifie-t-elle un crédit moins cher ?
- Comment calculer si la proposition de regroupement ou de rachat de crédits est intéressante
- Quels sont les frais d’un rachat de crédits ?
- Peut-on faire un rachat de prêts si on est fiché ?

Quiz de validation des compétences

Module 1 : Les connaissances nécessaires à la distribution de crédits à la consommation

Module 2 : La connaissance, pour les différentes formes de crédit à la consommation que la personne en formation est susceptible de commercialiser, des droits et obligations de l'emprunteur et du conjoint non co-emprunteur

Module 3 : Les connaissances et diligences à accomplir pour assurer une bonne information de l'emprunteur

Module 4 : Les connaissances et les démarches nécessaires à la prévention du surendettement

Module 5 : La connaissance des infractions et manquements relatifs au non-respect des règles figurant au titre Ier  du livre III du code de la consommation et de leurs sanctions

Quiz de validation des compétences

Programme de Formation

ASSURANCE DOMMAGES / RC PROFESSIONNELLE 

(45 HEURES)

Module 1 : Fondements de l'assurance dommages et responsabilité civile professionnelle

Séquence 1 : Introduction à l'assurance dommages
• Principes fondamentaux de l'assurance

Séquence 2 : Responsabilité civile professionnelle
• Concepts clés de la responsabilité
• Les garanties en responsabilité civile

Séquence 3 : Gestion des sinistres
• Déclaration de sinistre
• Indemnisation

Séquence 4 : Aspects pratiques et études de cas
• Études de cas
• Ateliers pratiques

Module 2 : Analyse des contrats d'assurance : garanties et exclusions

Séquence 1 : Éléments fondamentaux des contrats d'assurance
• Concepts clés en assurance
• Les parties prenantes du contrat
• Cadre juridique des contrats

Séquence 2 : Analyse des garanties d'assurance
• Types de garanties dans les contrats
• Exclusion des garanties
• Analyse comparative des garanties

Séquence 3 : Cas pratiques d'analyse de contrat
• Étude de cas : contrat d'assurance classique
• Étude de cas : assurance RC professionnelle
• Retours d'expérience et conseils

Séquence 4 : Récapitulatif et réflexion
• Synthèse des concepts abordés
• Réflexion sur ses choix d'assurance
• Questions fréquentes sur l'assurance

Module 3 : Gestion des sinistres et règles de réparation

Séquence 1 : Introduction à la gestion des sinistres
• Contexte des sinistres en assurance

Séquence 2 : Processus de déclaration de sinistre
• Étapes de la déclaration
• Gestion des documents nécessaires

Séquence 3 : Évaluation et indemnisation des sinistres
• Processus d'évaluation des sinistres
• Règles de calcul de l'indemnisation

Séquence 4 : Responsabilité civile professionnelle
• Cadre juridique de la RC professionnelle
• Cas pratiques de RC professionnelle

Séquence 5 : Synthèse et bonnes pratiques
• Résumé des points clés

Quiz de validation des compétences

Programme de Formation

ASSURANCE VIE & SOLUTIONS PATRIMONIALES (45 HEURES)

Module 1 : Fondamentaux de l’assurance vie et réglementation

Séquence 1 : Les fondements de l’assurance vie
• Concepts clés de l’assurance vie
• Acteurs du marché de l’assurance vie
• Perspectives de l’assurance vie

Séquence 2 : Réglementation de l’assurance vie
• Cadre légal de l’assurance vie
• La protection des assurés
• Évolution des régulations

Séquence 3 : Stratégies patrimoniales avec l’assurance vie
• Construire un patrimoine solide
• Optimisation fiscale au travers de l’assurance vie
• Gérer les risques patrimoniaux

Module 2 : Stratégies de placement et gestion de patrimoine

Séquence 1 : Analyse des besoins en assurance vie
• Comprendre les spécificités de l’assurance vie

Séquence 2 : Stratégies de placement en assurance vie
• Investissement en fonds euros
• Investissement en unités de compte

Séquence 3 : Gestion de patrimoine et fiscalité
• Les principes de gestion de patrimoine
• Impact de la fiscalité sur l’assurance vie

Séquence 4 : Évaluation des performances de l’assurance vie
• Mesurer la performance des investissements

Séquence 5 : Utiliser l’assurance vie pour la transmission de patrimoine
• Les enjeux de la transmission patrimoniale

Module 3 : Solutions succession et transmission de patrimoine

Séquence 1 : Comprendre la transmission de patrimoine
• Notions fondamentales de la transmission

Séquence 2 : Outils et techniques de transmission
• Les différents outils juridiques
• Les techniques fiscales

Séquence 3 : Les régimes de succession
• Succession régulière
• Succession ab intestat

Séquence 4 : Les solutions d’assurance vie
• Concepts de l’assurance vie
• Les technologies associées

Séquence 5 : Planification de la transmission de patrimoine
• Identification des bénéficiaires
• Stratégies de conservation du patrimoine

Quiz de validation des compétences



Programme de Formation

CONFORMITE / LCB-FT / RGPD (45 HEURES)

Module 1 : Comprendre les enjeux de la conformité en matière de LCB-FT

Séquence 1 : Enjeux de la conformité LCB-FT
• Importance de la LCB-FT
• Enjeux économiques
• Cadre légal et réglementaire

Séquence 2 : Mécanismes de lutte contre le blanchiment
• Identification des clients
• Surveillance et détection
• Rapport et collaboration

Séquence 3 : Impact du RGPD sur la LCB-FT
• Principes fondamentaux du RGPD
• Convergence entre LCB-FT et RGPD
• Meilleures pratiques de compliance

Module 2 : Les exigences réglementaires du RGPD et leur mise en œuvre

Séquence 1 : Cadre législatif du RGPD
• Origines et objectifs du RGPD
• Principes fondamentaux du RGPD
• Droits des personnes concernées

Séquence 2 : Mise en œuvre du RGPD
• Cartographie des traitements
• Sécurisation des données
• Responsabilité et conformité

Séquence 3 : Interaction avec d'autres réglementations
• LCB-FT et RGPD
• Autres lois connexes
• Les meilleures pratiques de conformité

Module 3 : Stratégies et outils pour assurer la conformité et prévenir les risques

Séquence 1 : Introduction à la conformité LCB-FT et RGPD
• Contexte et enjeux de la conformité

Séquence 2 : Stratégies de mise en conformité
• Audit et évaluation des risques
• Mise en place des politiques internes

Séquence 3 : Technologies et outils pour la conformité
• Logiciels de gestion de la conformité
• Utilisation de la technologie pour la LCB-FT

Séquence 4 : Mesures de contrôle et d'audit
• Protocoles de contrôle interne
• Audits de conformité

Séquence 5 : Perspectives et évolutions réglementaires
• Évolutions du cadre réglementaire
• Impact de la conformité sur l'entreprise

Quiz de validation des compétences

Programme de Formation

Estimation immobilière (45 heures)

Module 1 : Fondamentaux de la valorisation immobilière 

Séquence 1 :  Compréhension de la valorisation immobilière 

·         Principes de base de la valorisation 

·         Méthodes de valorisation immobilière

Séquence 2 : Outils et techniques d'estimation 

·         Outils analytiques 

·         Techniques de collecte de données 

Séquence 3 :  Évaluation de projets immobiliers 

·         Évaluation des risques 

·         Profitabilité et retour sur investissement 

Séquence 4 :  Déontologie et cadre juridique 

·         Principes déontologiques 

·         Cadre juridique de la valorisation 

Module 2 : Méthodes d'évaluation et étude de marché 

Séquence 1 : Fondements de l'estimation immobilière 

·         Principes de base de l'évaluation 

Séquence 2 : Méthodes d'évaluation immobilière 

·         Méthode comparative 

·         Méthode du coût 

·         Méthode du revenu 

Séquence 3 : Analyse de marché 

·         Recherche de marché 

·         Facteurs influents sur le marché 

·         Prévisions et tendances futures 

Module 3 : Aspects juridiques et fiscaux de l'estimation immobilière 

Séquence 1 : Cadre juridique de l'estimation immobilière 

·         Réglementations nationales de l'estimation immobilière 

·         Acteurs de l'estimation immobilière 

Séquence 2 : Aspects fiscaux de l'estimation immobilière 

·         Régime fiscal des transactions immobilières 

·         Déductions fiscales applicables 

Séquence 3 : Risques juridiques et fiscaux 

·         Risques juridiques courants en estimation 

·         Conséquences fiscales des erreurs d'estimation 

Quiz de validation des compétences 

Module Complémentaire : La Fiducie

1. Introduction

1.1 Définition

1.2 Apparition de la fiducie en droit français

1.3 Intérêts patrimoniaux

2. Les acteurs

2.1 Constituants

2.2 Fiduciaires

2.3 Bénéficiaires

2.4 Rôle et obligations de chacun

3. Typologie des fiducies

3.1 Fiducie-gestion

3.2 Fiducie-sûreté

3.3 Fiducie libérale (rare)

4. Fonctionnement juridique

4.1 Transfert temporaire de propriété

4.2 Rédaction du contrat de fiducie

4.3 Obligations comptables

4.4 Cas de dissolution

5. Usages patrimoniaux

5.1 Protection d’actifs

5.2 Séparation patrimoniale

5.3 Transmission familiale

5.4 Gestion d’entreprises

5.5 Garantie d’emprunts

6. Aspects fiscaux

6.1 IS

6.2 Fiscalité du constituant

6.3 Fiscalité du bénéficiaire

6.4 Cas de fiducies étrangères

7. Limites et risques

7.1 Coûts

7.2 Complexité juridique

7.3 Responsabilité du fiduciaire

8. Études de cas

8.1 Fiducie pour restructuration

8.2 Fiducie pour garantie de crédit

8.3 Fiducie pour gestion d’actifs familiaux

9. Annexes Modèles juridiques, schémas de fonctionnement