PROGRAMME DE FORMATION 

PROGRAMME DE FORMATION 

- Module 1 : Les différents types de taux de crédit immobilier (e-learning 2 heures) 

- Module 2 : Coût et durée totale du crédit (e-learning 1 heure) 

- Module 3 : Le taux d’usure (e-learning 3 heures) 

- Module 4 : Le TAEG (e-learning 1 heure) 

Quiz de validation des compétences

- Module 1 : Présentation de l’assurance emprunteur et de son environnement juridique (e-learning 3 heures) 

- Introduction

Séquence 1 : Choisir l'assurance groupe bancaire ou en individuelle en délégation externe

Séquence 2 : Le cadre législatif et règlementaire

Séquence 3 : S’assurer avec un problème de santé : la convention AERAS

- Module 2 : Les étapes pour souscrire un contrat d’assurance emprunteur (e-learning 2 heures) 

- Introduction

Séquence 1 : Les documents remis par l’établissement financier

Séquence 2 : les informations à communiquer à l’assureur

- Introduction et contexte 

- Module 1 : Définition (e-learning 1 heure) 

Séquence 1 : Blanchiment

Séquence 2 : Financement du terrorisme

- Module 2 : Les instances de contrôle (e-learning 2 heures) 

- Introduction 

Séquence 1 : Groupe d’Action Financière sur le Blanchiment de Capitaux (GAFI)

Séquence 2 : Comité d’Orientation de la Lutte contre le Blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (COLB)

Séquence 3 : Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR)

- Module 3 – Le contexte règlementaire (e-learning 2 heure) 

Séquence 1 : Recommandations internationales

Séquence 2 : Les directives européennes

Séquence 3 : Le Code Monétaire et Financier (CMF) en France

Séquence 4 : Textes d’application

- Module 4 - Les moyens de lutte LCB – FT pour les IOBSP (e-learning 2 heures) 

Séquence 1 : Obligation de LCB-FT pour les intermédiaires

Séquence 2 : La méthode : l’approche par les risques ou classification des risques

Séquence 3 : L’obligation de vigilance

- Vigilance normale (articles L561-5 et 6)
- Vigilance allégée (article L561-9 du CMF)
- Vigilance complémentaire ou renforcée (article L561-10 du CMF)

Séquence 4 : La déclaration de soupçon

Quiz de validation des compétences

- Module 1 : Qu’est-ce que le démarchage bancaire et financier ? (e-learning 1 heure) 

Séquence 1 : Une définition légale

Séquence 2 : Une personne effectue une action de démarchage bancaire et financier...

Séquence 3 : Ne constituent pas un acte de démarchage

- Module 2 : Exceptions aux règles de démarchage (e-learning 1 heure) 

- Module 3 : Le champ d’application (e-learning 1 heure) 

- Module 4 : Qui peut réaliser des actions de démarchage ? (e-learning 1 heure) 

- Module 5 : Quelles conditions pour pouvoir démarcher ? (e-learning 1 heure)

- Module 6 : Les règles du démarchage (e-learning 1 heure) 

Séquence 1 : Une obligation d’adéquation et d’information

Séquence 2 : Une obligation de transparence

Séquence 3 : Un droit de rétractation pour la personne démarchée

Séquence 4 : Interdictions et limites pour le démarcheur

Séquence 5 : Les sanctions aux obligations et interdictions du démarchage

- Module 7 : Quelles sont les nouvelles restrictions en matière de prospection téléphonique pour les intermédiaires ? (e-learning 1 heure) 

Quiz de validation des compétences

- Module 1 : Le prêt hypothécaire immobilier (e-learning 4 heures) 

Séquence 1 : Le cadre général du prêt hypothécaire immobilier

Séquence 2 : Les avantages et inconvénients du prêt hypothécaire immobilier

- Module 2 : Crédit hypothécaire rechargeable (e-learning 1 heure)

- Module 3 : Le prêt viager hypothécaire (e-learning 1 heure) 

- Module 4 : Le prêt sur gage (e-learning 1 heure) 

Quiz de validation des compétences

- Introduction 

- Module 1 : Origine et contexte(e-learning 2 heures) 

- Un produit bancaire très spécifique
- Le marché français du regroupement de crédits
- Les perspectives de croissance du marché
- Le rachat de crédit en France : des disparités en fonction des régions
- Types de clientèles
- Les acteurs du regroupement de crédits
- Les intermédiaires en Opérations de Banque regroupement de crédits

- Module 2 : Définition, finalité et mode opératoire du regroupement de crédits (e-learning 5 heures) 

- La renégociation de prêt en bref
- La finalité : Pourquoi effectuer un regroupement de crédit ?
- Quels sont les points à regarder avant de signer un contrat de regroupement de crédits ?
- Quel est le droit applicable au contrat de regroupement de crédits ?
- Quelles sont les obligations particulières du prêteur en cas de regroupement de crédits ?
- Etablissement du bilan financier du client.
- Peut-on intégrer un crédit renouvelable à une opération de regroupement de crédits ?
- Une mensualité plus basse signifie-t-elle un crédit moins cher ?
- Comment calculer si la proposition de regroupement ou de rachat de crédits est intéressante
- Quels sont les frais d’un rachat de crédits ?
- Peut-on faire un rachat de prêts si on est fiché ?

Quiz de validation des compétences

Contextualisation 

- Introduction 

- Module 1 : Définition du RGPD (e-learning 2 heures) 

Séquence 1 : Qu’est-ce qu’une donnée personnelle ?

Séquence 2 : Qu’est-ce qu’un traitement de données personnelles ?

Séquence 3 : Qui est concerné par le RGPD ?

- Module 2 : Comment réaliser sa mise en conformité ? la mise en œuvre opérationnelle (e-learning 3 heures) 

- Introduction 

Séquence 1 : Désigner un délégué à la protection des données (DPO en anglais), responsable (pilote) de la mise en œuvre du dispositif

Séquence 2 : Recenser vos données et vos traitements, établir une cartographie des traitements de données Pour mesurer concrètement l’impact du règlement européen sur la protection des données que vous traitez et élaborer un registre des traitements

Séquence 3 : Respecter le droit des personnes - Sécuriser vos données - Créer un dossier de mise en conformité au RGPD

Introduction

Module 1 - Utilisation des RSN dans une stratégie de communication 

Séquence 1 : Facebook : l’incontournable

Séquence 2 : Twitter, n° 1 du micro-blogging

Séquence 3 : LinkedIn, n° 1 des RS professionnels

Séquence 4 : Le réseau de l’image : Pinterest

Séquence 5 : Les nouveaux réseaux jeunes : TikTok (anciennement Musical.ly)

Séquence 6 : La blogosphère

Module 2 - Bénéfices de l’utilisation des RS en entreprise 

Module 3 - Une stratégie de communication pour débuter 

Module 4 - Cross-media, communication 360°, multicanal, etc. 

Module 5 - Présentation générale des réseaux sociaux 

Séquence 1 : Historique

Séquence 2 : Impact

Séquence 3 : Enjeux

Séquence 4 : Panorama des médias sociaux

Séquence 5 : Typologie des réseaux sociaux

Séquence 6 : Les chiffres des RSN

Séquence 7 : L’e-réputation

Module 6 - Le métier de community manager (e-learning 2 heures)

Séquence 1 : Définition

Séquence 2 : Principales missions

Séquence 3 : Prérogatives

Quiz de validation des compétences 

PROGRAMME DE FORMATION  

MODULE 1 : INTRODUCTION AU CREDIT A LA CONSOMMATION ET CREDIT DE TRESORERIE 

MODULE 2 : LES PRINCIPAUX ACTEURS DU MARCHE DU CREDIT A LA CONSOMMATION  

MODULE 3 : LES DIFFERENTS TYPES DE CREDITS A LA CONSOMMATION  

MODULE 4 : LES ETAPES DU PROCESSUS DE DEMANDE DE CREDIT A LA CONSOMMATION  

MODULE 5 : LES CRITERES D'OCTROI ET LES GARANTIES LIEES AU CREDIT A LA CONSOMMATION  

MODULE 6 : LES TENDANCES ACTUELLES DANS LE DOMAINE DU CREDIT A LA CONSOMMATION  

UIZ DE VALIDATION DES COMPTENCES

- Introduction 

- Module 1 : La dévolution testamentaire (e-learning 1 heure) 

- La donation permet également d’aménager la transmission

- Module 2 : La dévolution légale (e-learning 4 heures) 

- Notion de représentation 

- Notion de fente successorale

- Notion de réserve héréditaire et quotité disponible

- Notion de réduction

- Module 3 : Les étapes du calcul des droits de succession (e-learning 2 heures) 

- Détermination de la masse successorale du défunt : 

- Détermination de la part nette revenant à chaque héritier 

- Déduction d'un ou plusieurs abattements

- Application du barème progressif des droits de mutation à titre gratuit

- Déduction, le cas échéant, des réductions de droits.

Quiz de validation des compétences

- Module 1 : Code de la consommation et régime applicable aux IOBSP en crédit immobilier (e-learning 1 heure) 

Séquence 1 : Modification du Code de la consommation

Séquence 2 : Nouveau régime applicable aux IOBSP en crédit immobilier

- Module 2 : Obligation d’informations précontractuelles (e-learning 2 heures) 

Séquence 1 : Explications adéquates et mise en garde

Séquence 2 : Informations générales, claires et compréhensibles

Séquence 3 : Evaluation de la solvabilité

PROGRAMME DE FORMATION 

PROGRAMME DE FORMATION

MODULE 1 : LES FONDEMENTS DE LA TRANSPARENCE ET DE LA RESPONSABILITE (2h)

MODULE 2 : LES OBLIGATIONS LEGALES DE L'IOBSP ENVERS L'EMPRUNTEUR (2h)

MODULE 3 : L'ANALYSE DETAILLEE DU CONTRAT DE PRET IMMOBILIER (1h)

MODULE 4 : LA PRESENTATION DES CONDITIONS FINANCIERES DU PRET (2h)

QUIZ DE VALIDATION DES COMPTENCES

PROGRAMME DE FORMATION

MODULE 1 : LES FONDEMENTS DE LA CONFIANCE ET DE LA SECURITE DANS LES RELATIONS COMMERCIALES (1h)

MODULE 2 : L'IMPORTANCE DE PROTEGER LES DONNEES PERSONNELLES DES CLIENTS (1h)

MODULE 3 : LES RISQUES LIES A LA FRAUDE ET AUX ESCROQUERIES DANS LES TRANSACTIONS COMMERCIALES (1h)

MODULE 4 : LES BONNES PRATIQUES EN MATIERE DE SECURITE DES PAIEMENTS EN LIGNE (1h)

MODULE 5 : LA PROTECTION DU CLIENT LORS D'UNE TRANSACTION IMMOBILIERE (1h)

MODULE 6 : LA RESPONSABILITE PROFESSIONNELLE DES AGENTS IMMOBILIERS DANS LA PROTECTION DU CLIENT (1h)

MODULE 7 : LES ASSURANCES POUR GARANTIR LA SECURITE DU CLIENT DANS LE SECTEUR IMMOBILIER (1h)

QUIZ DE VALIDATION DES COMPTENCES

PROGRAMME DE FORMATION

MODULE 1 : LES FONDEMENTS DES PORTEFEUILLES ELECTRONIQUES (2h)

MODULE 2 : LES AVANTAGES ET LES INCONVENIENTS DES PORTEFEUILLES ELECTRONIQUES (1h)

MODULE 3 : LES DIFFERENTES TECHNOLOGIES UTILISEES DANS LES PORTEFEUILLES ELECTRONIQUES (1h)

MODULE 4 : LA SECURITE DES TRANSACTIONS AVEC LES PORTEFEUILLES ELECTRONIQUES (1h)

MODULE 5 : L'INTEGRATION DES PORTEFEUILLES ELECTRONIQUES DANS LE SECTEUR DE L'ASSURANCE (1h)

MODULE 6 : L'UTILISATION DES PORTEFEUILLES ELECTRONIQUES DANS LE SECTEUR IMMOBILIER (1h)

QUIZ DE VALIDATION DES COMPTENCES

PROGRAMME DE FORMATION

MODULE 1 : INTRODUCTION AUX SERVICES DE PAIEMENT  

MODULE 2 : PAIEMENTS MOBILES ET SANS CONTACT  

MODULE 3 : LA BLOCKCHAIN DANS LES SERVICES DE PAIEMENT  

MODULE 4 : LA SECURITE DES TRANSACTIONS EN LIGNE  

QUIZ DE VALIDATION DES COMPTENCES

Programme de formation

Module 1 - Financement responsable : le Diagnostic de Performance Énergétique (DPE), passerelle vers les prêts verts (2h)

- Séquence 1 : Tour d’horizon sur le DPE et les prêts verts
- Séquence 2 : L’impact du DPE sur le financement

Module 2 - Financement personnalisé : maîtriser les différents prêts spécifiques pour gérer son patrimoine (3h)

- Séquence 1 : Les clés du prêt viager hypothécaire pour un financement personnalisé
- Séquence 2 : Les spécificités des prêts viagers hypothécaires
- Séquence 3 : Comprendre les principes inhérents au crédit à la consommation
- Séquence 4 : Restructurer ses crédits à la consommation

Module 3 - Financement à plusieurs : la SCI, une solution alternative pour diversifier son patrimoine (2h)

- Séquence 1 : De la constitution d’une SCI au financement d’un projet immobilier : les points essentiels
- Séquence 2 : Le financement d’un bien immobilier à travers une SCI
- Séquence 3 : Le financement de parts de SCPI à travers une SCI

Module 4 - Les fondamentaux du regroupement de crédits, une offre alternative (2h)



- Séquence 1 : Comprendre les principes inhérents au regroupement de crédits
- Séquence 2 : Le regroupement de crédits et le financement d’une soulte

Quiz de validation des compétences

PROGRAMME DE FORMATION 

MODULE 1 : LES PRINCIPES FONDAMENTAUX DE LA COPROPRIETE 

MODULE 2 : LES DROITS ET OBLIGATIONS DES COPROPRIETAIRES  

MODULE 3 : LA GESTION FINANCIERE DE LA COPROPRIETE 

MODULE 4 : LES REGLES DE FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES GENERALES  

MODULE 5 : LA RESOLUTION DES LITIGES EN COPROPRIETE  

MODULE 6 : LES TRAVAUX ET AMELIORATIONS DANS LA COPROPRIETE  

QUIZ DE VALIDATION DES COMPETENCES

PROGRAMME DE FORMATION

MODULE 1 : LES NOUVELLES REGLEMENTATIONS EN MATIERE DE PROTECTION DES DONNEES  

MODULE 2 : LES TENDANCES EN MATIERE DE LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT D'ARGENT  

MODULE 3 : LES EVOLUTIONS LEGISLATIVES DANS LE DOMAINE DE L'ASSURANCE  

MODULE 4 : LES DERNIERES REGLEMENTATIONS EN MATIERE DE CREDIT IMMOBILIER  

MODULE 5 : L'IMPACT DES REFORMES FISCALES SUR LES ACTIVITES COMMERCIALES

QUIZ DE VALIDATION DES COMPTENCES

Introduction

Module 1 : Le sinistre dommage aux biens 

Séquence 1 : Définitions 
Séquence 2 : Rôles et obligations des intervenants 
Séquence 3 : Les particularités des sinistres dommage aux biens 

Module 2 - Les principaux sinistres MRH dommages aux biens 

Séquence 1 : Le dégât des eaux 
Séquence 2 : Le bris de glace
Séquence 3 : Le vol 
Séquence 4 : L’incendie
Séquence 5 : Les catastrophes naturelles

Module 3 - Le Calcul de l’indemnité revenant à l’assuré 

Séquence 1 : Distinction entre les dommages directs et indirects
Séquence 2 : Les valeurs d’assurances 
Séquence 3 : Les limites de garanties 
Séquence 4 : Le paiement de l’indemnité 

Module 4 - Synthèse sur les principales étapes du règlement d’un sinistre

Contextualisation 

- Introduction 

- Module 1 : Définition du RGPD (e-learning 5 heures) 

Séquence 1 : Qu’est-ce qu’une donnée personnelle ?

Séquence 2 : Qu’est-ce qu’un traitement de données personnelles ?

Séquence 3 : Qui est concerné par le RGPD ?

- Module 2 : Comment réaliser sa mise en conformité ? la mise en œuvre opérationnelle (e-learning 7 heures) 

- Introduction 

Séquence 1 : Désigner un délégué à la protection des données (DPO en anglais), responsable (pilote) de la mise en œuvre du dispositif

Séquence 2 : Recenser vos données et vos traitements, établir une cartographie des traitements de données Pour mesurer concrètement l’impact du règlement européen sur la protection des données que vous traitez et élaborer un registre des traitements

Séquence 3 : Respecter le droit des personnes - Sécuriser vos données - Créer un dossier de mise en conformité au RGPD

PROGRAMME DE FORMATION 

PROGRAMME DE FORMATION 

MODULE 1 : LES FONDAMENTAUX DE L'ASSURANCE AUTOMOBILE  

MODULE 2 : LES DIFFERENTS TYPES DE COUVERTURE D DASSURANCE AUTOMOBILE  

MODULE 3 : L'EVALUATION DES RISQUES ET LA TARIFICATION EN ASSURANCE AUTOMOBILE 

MODULE 4 : LES OBLIGATIONS LEGALES EN MATIERE D'ASSURANCE AUTOMOBILE 

MODULE 5 : LA PROCEDURE DE SOUSCRIPTION D'UNE ASSURANCE AUTOMOBILE  

MODULE 6 : LA GESTION DES SINISTRES EN ASSURANCE AUTOMOBILE  

MODULE 7 : LES CLAUSES SPECIFIQUES DANS LES CONTRATS D'ASSURANCE AUTO  

MODULE 8 : LES PARTICULARITES DE L'ASSURANCE AUTO POUR LES PROFESSIONNELS  

MODULE 9 : L'EVOLUTION DU MARCHE DE L'ASSURANCE AUTO ET LES TENDANCES ACTUELLES 

MODULE 10 : LE ROLE DES COURTIERS EN ASSURANCE AUTOMOBILE 

QUIZ DE VALIDATION DES COMPTENCES

Introduction

Module 1 - Utilisation des RSN dans une stratégie de communication 

Séquence 1 : Facebook : l’incontournable

Séquence 2 : Twitter, n° 1 du micro-blogging

Séquence 3 : LinkedIn, n° 1 des RS professionnels

Séquence 4 : Le réseau de l’image : Pinterest

Séquence 5 : Les nouveaux réseaux jeunes : TikTok (anciennement Musical.ly)

Séquence 6 : La blogosphère

Module 2 - Bénéfices de l’utilisation des RS en entreprise 

Module 3 - Une stratégie de communication pour débuter 

Module 4 - Cross-media, communication 360°, multicanal, etc. 

Module 5 - Présentation générale des réseaux sociaux 

Séquence 1 : Historique

Séquence 2 : Impact

Séquence 3 : Enjeux

Séquence 4 : Panorama des médias sociaux

Séquence 5 : Typologie des réseaux sociaux

Séquence 6 : Les chiffres des RSN

Séquence 7 : L’e-réputation

Module 6 - Le métier de community manager (e-learning 2 heures)

Séquence 1 : Définition

Séquence 2 : Principales missions

Séquence 3 : Prérogatives

Quiz de validation des compétences 

MAITRISER L'ART DE LA PREVOYANCE : LES CLES DE LA PLANIFICATION FINANCIERE ET DE LA PROTECTION PERSONNELLE (15 HEURES)

MODULE 1 : LES FONDAMENTAUX DE LA PLANIFICATION FINANCIERE (2 HEURES)

SEQUENCE 1 : LES OBJECTIFS DE LA PLANIFICATION FINANCIERE
SEQUENCE 2 : LES PRINCIPES DE BASE DE LA GESTION FINANCIERE
SEQUENCE 3 : L'ETABLISSEMENT D'UN BUDGET PERSONNEL
SEQUENCE 4 : L'IMPORTANCE DE L'EPARGNE ET DES INVESTISSEMENTS
SEQUENCE 5 : LA GESTION DES RISQUES ET DES ASSURANCES
SEQUENCE 6 : LA PLANIFICATION POUR LA RETRAITE



MODULE 2 : L'EVALUATION DES BESOINS DE PROTECTION PERSONNELLE (1 HEURE)

SEQUENCE 1 : DEFINIR LES OBJECTIFS DE LA PROTECTION PERSONNELLE
SEQUENCE 2 : IDENTIFIER LES RISQUES POTENTIELS
SEQUENCE 3 : EVALUER L'IMPORTANCE DES RISQUES IDENTIFIES
SEQUENCE 4 : ANALYSER LES CONSEQUENCES FINANCIERES DES RISQUES

MODULE 3 : LES DIFFERENTES FORMES D'ASSURANCE-VIE ET LEURS AVANTAGES (2 HEURES)

SEQUENCE 1 : L'ASSURANCE-VIE EN CAS DE DECES
SEQUENCE 2 : L'ASSURANCE-VIE EN CAS DE VIE
SEQUENCE 3 : LES DIFFERENTES FORMES D'ASSURANCE-VIE

MODULE 4 : LA PLANIFICATION SUCCESSORALE ET LES REGIMES MATRIMONIAUX (2 HEURES)

SEQUENCE 1 : LES REGIMES MATRIMONIAUX
SEQUENCE 2 : LES DIFFERENTS TYPES DE REGIMES MATRIMONIAUX
SEQUENCE 3 : LES CONSEQUENCES PATRIMONIALES DES REGIMES MATRIMONIAUX
SEQUENCE 4 : LA PLANIFICATION SUCCESSORALE

MODULE 5 : L'ASSURANCE INVALIDITE ET L'ASSURANCE MALADIES GRAVES (1 HEURE)

SEQUENCE 1 : LES RISQUES D'INVALIDITE ET DE MALADIES GRAVES
SEQUENCE 2 : LES GARANTIES OFFERTES PAR L'ASSURANCE INVALIDITE
SEQUENCE 3 : LES CRITERES D'ELIGIBILITE A L'ASSURANCE INVALIDITE
SEQUENCE 4 : LES DEMARCHES POUR SOUSCRIRE A UNE ASSURANCE INVALIDITE
SEQUENCE 5 : L'EVALUATION DU MONTANT DES PRESTATIONS EN CAS D'INVALIDITE
SEQUENCE 6 : L'ASSURANCE MALADIES GRAVES ET SES AVANTAGES
SEQUENCE 7 : LES PRINCIPALES MALADIES COUVERTES PAR L'ASSURANCE MALADIES GRAVES

MODULE 6 : LA GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER DANS LA PLANIFICATION FINANCIERE (2 HEURES)

SEQUENCE 1 : LES DIFFERENTS TYPES D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS
SEQUENCE 2 : L'IMPORTANCE DE LA DIVERSIFICATION DANS LA GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER
SEQUENCE 3 : LES CRITERES A PRENDRE EN COMPTE POUR CHOISIR UN INVESTISSEMENT IMMOBILIER
SEQUENCE 4 : LES AVANTAGES ET LES INCONVENIENTS DE L'INVESTISSEMENT LOCATIF
SEQUENCE 5 : LA GESTION LOCATIVE ET LES OBLIGATIONS DU PROPRIETAIRE BAILLEUR
SEQUENCE 6 : LA FISCALITE IMMOBILIERE ET SES IMPLICATIONS DANS LA PLANIFICATION FINANCIERE

MODULE 7 : L'OPTIMISATION FISCALE DANS LA PREVOYANCE PERSONNELLE (1 HEURE)

SEQUENCE 1 : LES DIFFERENTS REGIMES FISCAUX EN PREVOYANCE PERSONNELLE
SEQUENCE 2 : LES AVANTAGES FISCAUX DES CONTRATS D'ASSURANCE-VIE
SEQUENCE 3 : LA DEDUCTION DES COTISATIONS DE RETRAITE
SEQUENCE 4 : LES DISPOSITIFS DE DEFISCALISATION IMMOBILIERE
SEQUENCE 5 : L'OPTIMISATION FISCALE EN MATIERE DE TRANSMISSION PATRIMONIALE

MODULE 8 : LES PRODUITS D'EPARGNE RETRAITE ET LEUR UTILISATION DANS LA PLANIFICATION FINANCIERE (2 HEURES)

SEQUENCE 1 : LES DIFFERENTS TYPES DE PRODUITS D'EPARGNE RETRAITE
SEQUENCE 2 : LES AVANTAGES FISCAUX DES PRODUITS D'EPARGNE RETRAITE
SEQUENCE 3 : LA GESTION ET LE SUIVI DES PRODUITS D'EPARGNE RETRAITE
MODULE 9 : LA GESTION DES RISQUES LIES A L'INVESTISSEMENT FINANCIER (1 HEURE)
SEQUENCE 1 : LES DIFFERENTS TYPES DE RISQUES FINANCIERS
SEQUENCE 2 : L'EVALUATION DES RISQUES FINANCIERS
SEQUENCE 3 : LES STRATEGIES DE GESTION DES RISQUES FINANCIERS

-Introduction et contexte 

-Module 1 : Définition 

Séquence 1 : Blanchiment
Séquence 2 : Financement du terrorisme

-Module 2 : Les instances de contrôle 

Introduction 
Séquence 1 : Groupe d’Action Financière sur le Blanchiment de Capitaux (GAFI)
Séquence 2 : Comité d’Orientation de la Lutte contre le Blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (COLB)
Séquence 3 : Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR)

-Module 3 – Le contexte règlementaire 

Séquence 1 : Recommandations internationales
Séquence 2 : Les directives européennes
Séquence 3 : Le Code Monétaire et Financier (CMF) en France
Séquence 4 : Textes d’application

-Module 4 - Les moyens de lutte LCB – FT pour les IOBSP et les IAS 

Séquence 1 : Obligation de LCB-FT pour les intermédiaires
Séquence 2 : La méthode : l’approche par les risques ou classification des risques
Séquence 3 : L’obligation de vigilance

-Vigilance normale (articles L561-5 et 6)
-Vigilance allégée (article L561-9 du CMF)
-Vigilance complémentaire ou renforcée (article L561-10 du CMF)

Séquence 4 : La déclaration de soupçon

Quiz de validation des compétences

- Module 1 : Le prêt hypothécaire immobilier (e-learning 4 heures) 

Séquence 1 : Le cadre général du prêt hypothécaire immobilier

Séquence 2 : Les avantages et inconvénients du prêt hypothécaire immobilier

- Module 2 : Crédit hypothécaire rechargeable (e-learning 1 heure)

- Module 3 : Le prêt viager hypothécaire (e-learning 1 heure) 

- Module 4 : Le prêt sur gage (e-learning 1 heure) 

Quiz de validation des compétences

- Introduction 

- Module 1 : Origine et contexte(e-learning 2 heures) 

- Un produit bancaire très spécifique
- Le marché français du regroupement de crédits
- Les perspectives de croissance du marché
- Le rachat de crédit en France : des disparités en fonction des régions
- Types de clientèles
- Les acteurs du regroupement de crédits
- Les intermédiaires en Opérations de Banque regroupement de crédits

- Module 2 : Définition, finalité et mode opératoire du regroupement de crédits (e-learning 5 heures) 

- La renégociation de prêt en bref
- La finalité : Pourquoi effectuer un regroupement de crédit ?
- Quels sont les points à regarder avant de signer un contrat de regroupement de crédits ?
- Quel est le droit applicable au contrat de regroupement de crédits ?
- Quelles sont les obligations particulières du prêteur en cas de regroupement de crédits ?
- Etablissement du bilan financier du client.
- Peut-on intégrer un crédit renouvelable à une opération de regroupement de crédits ?
- Une mensualité plus basse signifie-t-elle un crédit moins cher ?
- Comment calculer si la proposition de regroupement ou de rachat de crédits est intéressante
- Quels sont les frais d’un rachat de crédits ?
- Peut-on faire un rachat de prêts si on est fiché ?

Quiz de validation des compétences

Module 1 : Les connaissances nécessaires à la distribution de crédits à la consommation

Module 2 : La connaissance, pour les différentes formes de crédit à la consommation que la personne en formation est susceptible de commercialiser, des droits et obligations de l'emprunteur et du conjoint non co-emprunteur

Module 3 : Les connaissances et diligences à accomplir pour assurer une bonne information de l'emprunteur

Module 4 : Les connaissances et les démarches nécessaires à la prévention du surendettement

Module 5 : La connaissance des infractions et manquements relatifs au non-respect des règles figurant au titre Ier  du livre III du code de la consommation et de leurs sanctions

Quiz de validation des compétences

Programme de Formation

ASSURANCE DOMMAGES / RC PROFESSIONNELLE 

(45 HEURES)

Module 1 : Fondements de l'assurance dommages et responsabilité civile professionnelle

Séquence 1 : Introduction à l'assurance dommages
• Principes fondamentaux de l'assurance

Séquence 2 : Responsabilité civile professionnelle
• Concepts clés de la responsabilité
• Les garanties en responsabilité civile

Séquence 3 : Gestion des sinistres
• Déclaration de sinistre
• Indemnisation

Séquence 4 : Aspects pratiques et études de cas
• Études de cas
• Ateliers pratiques

Module 2 : Analyse des contrats d'assurance : garanties et exclusions

Séquence 1 : Éléments fondamentaux des contrats d'assurance
• Concepts clés en assurance
• Les parties prenantes du contrat
• Cadre juridique des contrats

Séquence 2 : Analyse des garanties d'assurance
• Types de garanties dans les contrats
• Exclusion des garanties
• Analyse comparative des garanties

Séquence 3 : Cas pratiques d'analyse de contrat
• Étude de cas : contrat d'assurance classique
• Étude de cas : assurance RC professionnelle
• Retours d'expérience et conseils

Séquence 4 : Récapitulatif et réflexion
• Synthèse des concepts abordés
• Réflexion sur ses choix d'assurance
• Questions fréquentes sur l'assurance

Module 3 : Gestion des sinistres et règles de réparation

Séquence 1 : Introduction à la gestion des sinistres
• Contexte des sinistres en assurance

Séquence 2 : Processus de déclaration de sinistre
• Étapes de la déclaration
• Gestion des documents nécessaires

Séquence 3 : Évaluation et indemnisation des sinistres
• Processus d'évaluation des sinistres
• Règles de calcul de l'indemnisation

Séquence 4 : Responsabilité civile professionnelle
• Cadre juridique de la RC professionnelle
• Cas pratiques de RC professionnelle

Séquence 5 : Synthèse et bonnes pratiques
• Résumé des points clés

Quiz de validation des compétences

Programme de Formation

ASSURANCE VIE & SOLUTIONS PATRIMONIALES (45 HEURES)

Module 1 : Fondamentaux de l’assurance vie et réglementation

Séquence 1 : Les fondements de l’assurance vie
• Concepts clés de l’assurance vie
• Acteurs du marché de l’assurance vie
• Perspectives de l’assurance vie

Séquence 2 : Réglementation de l’assurance vie
• Cadre légal de l’assurance vie
• La protection des assurés
• Évolution des régulations

Séquence 3 : Stratégies patrimoniales avec l’assurance vie
• Construire un patrimoine solide
• Optimisation fiscale au travers de l’assurance vie
• Gérer les risques patrimoniaux

Module 2 : Stratégies de placement et gestion de patrimoine

Séquence 1 : Analyse des besoins en assurance vie
• Comprendre les spécificités de l’assurance vie

Séquence 2 : Stratégies de placement en assurance vie
• Investissement en fonds euros
• Investissement en unités de compte

Séquence 3 : Gestion de patrimoine et fiscalité
• Les principes de gestion de patrimoine
• Impact de la fiscalité sur l’assurance vie

Séquence 4 : Évaluation des performances de l’assurance vie
• Mesurer la performance des investissements

Séquence 5 : Utiliser l’assurance vie pour la transmission de patrimoine
• Les enjeux de la transmission patrimoniale

Module 3 : Solutions succession et transmission de patrimoine

Séquence 1 : Comprendre la transmission de patrimoine
• Notions fondamentales de la transmission

Séquence 2 : Outils et techniques de transmission
• Les différents outils juridiques
• Les techniques fiscales

Séquence 3 : Les régimes de succession
• Succession régulière
• Succession ab intestat

Séquence 4 : Les solutions d’assurance vie
• Concepts de l’assurance vie
• Les technologies associées

Séquence 5 : Planification de la transmission de patrimoine
• Identification des bénéficiaires
• Stratégies de conservation du patrimoine

Quiz de validation des compétences



Programme de Formation

CONFORMITE / LCB-FT / RGPD (45 HEURES)

Module 1 : Comprendre les enjeux de la conformité en matière de LCB-FT

Séquence 1 : Enjeux de la conformité LCB-FT
• Importance de la LCB-FT
• Enjeux économiques
• Cadre légal et réglementaire

Séquence 2 : Mécanismes de lutte contre le blanchiment
• Identification des clients
• Surveillance et détection
• Rapport et collaboration

Séquence 3 : Impact du RGPD sur la LCB-FT
• Principes fondamentaux du RGPD
• Convergence entre LCB-FT et RGPD
• Meilleures pratiques de compliance

Module 2 : Les exigences réglementaires du RGPD et leur mise en œuvre

Séquence 1 : Cadre législatif du RGPD
• Origines et objectifs du RGPD
• Principes fondamentaux du RGPD
• Droits des personnes concernées

Séquence 2 : Mise en œuvre du RGPD
• Cartographie des traitements
• Sécurisation des données
• Responsabilité et conformité

Séquence 3 : Interaction avec d'autres réglementations
• LCB-FT et RGPD
• Autres lois connexes
• Les meilleures pratiques de conformité

Module 3 : Stratégies et outils pour assurer la conformité et prévenir les risques

Séquence 1 : Introduction à la conformité LCB-FT et RGPD
• Contexte et enjeux de la conformité

Séquence 2 : Stratégies de mise en conformité
• Audit et évaluation des risques
• Mise en place des politiques internes

Séquence 3 : Technologies et outils pour la conformité
• Logiciels de gestion de la conformité
• Utilisation de la technologie pour la LCB-FT

Séquence 4 : Mesures de contrôle et d'audit
• Protocoles de contrôle interne
• Audits de conformité

Séquence 5 : Perspectives et évolutions réglementaires
• Évolutions du cadre réglementaire
• Impact de la conformité sur l'entreprise

Quiz de validation des compétences

Programme de Formation

Estimation immobilière (45 heures)

Module 1 : Fondamentaux de la valorisation immobilière 

Séquence 1 :  Compréhension de la valorisation immobilière 

·         Principes de base de la valorisation 

·         Méthodes de valorisation immobilière

Séquence 2 : Outils et techniques d'estimation 

·         Outils analytiques 

·         Techniques de collecte de données 

Séquence 3 :  Évaluation de projets immobiliers 

·         Évaluation des risques 

·         Profitabilité et retour sur investissement 

Séquence 4 :  Déontologie et cadre juridique 

·         Principes déontologiques 

·         Cadre juridique de la valorisation 

Module 2 : Méthodes d'évaluation et étude de marché 

Séquence 1 : Fondements de l'estimation immobilière 

·         Principes de base de l'évaluation 

Séquence 2 : Méthodes d'évaluation immobilière 

·         Méthode comparative 

·         Méthode du coût 

·         Méthode du revenu 

Séquence 3 : Analyse de marché 

·         Recherche de marché 

·         Facteurs influents sur le marché 

·         Prévisions et tendances futures 

Module 3 : Aspects juridiques et fiscaux de l'estimation immobilière 

Séquence 1 : Cadre juridique de l'estimation immobilière 

·         Réglementations nationales de l'estimation immobilière 

·         Acteurs de l'estimation immobilière 

Séquence 2 : Aspects fiscaux de l'estimation immobilière 

·         Régime fiscal des transactions immobilières 

·         Déductions fiscales applicables 

Séquence 3 : Risques juridiques et fiscaux 

·         Risques juridiques courants en estimation 

·         Conséquences fiscales des erreurs d'estimation 

Quiz de validation des compétences 

Module Complémentaire : La Fiducie

1. Introduction

1.1 Définition

1.2 Apparition de la fiducie en droit français

1.3 Intérêts patrimoniaux

2. Les acteurs

2.1 Constituants

2.2 Fiduciaires

2.3 Bénéficiaires

2.4 Rôle et obligations de chacun

3. Typologie des fiducies

3.1 Fiducie-gestion

3.2 Fiducie-sûreté

3.3 Fiducie libérale (rare)

4. Fonctionnement juridique

4.1 Transfert temporaire de propriété

4.2 Rédaction du contrat de fiducie

4.3 Obligations comptables

4.4 Cas de dissolution

5. Usages patrimoniaux

5.1 Protection d’actifs

5.2 Séparation patrimoniale

5.3 Transmission familiale

5.4 Gestion d’entreprises

5.5 Garantie d’emprunts

6. Aspects fiscaux

6.1 IS

6.2 Fiscalité du constituant

6.3 Fiscalité du bénéficiaire

6.4 Cas de fiducies étrangères

7. Limites et risques

7.1 Coûts

7.2 Complexité juridique

7.3 Responsabilité du fiduciaire

8. Études de cas

8.1 Fiducie pour restructuration

8.2 Fiducie pour garantie de crédit

8.3 Fiducie pour gestion d’actifs familiaux

9. Annexes Modèles juridiques, schémas de fonctionnement